Règlement intérieur du Collège

Préambule

1. Horaires

Accueil

Tous les élèves sont accueillis à partir de 8h du dimanche au jeudi inclus. Les cours commencent à 8h10. Seuls les élèves ont accès à l’intérieur des bâtiments. Ils sont pris en charge à partir de 8h dans la cour de récréation et sont sous la responsabilité des personnels de surveillance dès le franchissement du portail.
Les élèves arrivant par le transport en commun sont accueillis par l’équipe éducative dès la sortie des bus. Il leur est interdit d’accéder aux étages avant le premier cours.
Les portes de l’établissement sont fermées à 8h20.

Sortie

Les cours se terminent à 13h40, 15h10 ou 15h40 conformément à l’emploi du temps de l’élève. Les élèves se dirigent jusqu’au portail de la cour de récréation. Ceux qui utilisent les bus passent par le bâtiment D.
Si votre enfant doit être raccompagné à titre exceptionnel par une personne différente, il convient d’en informer le chauffeur du bus et de remettre une lettre d’autorisation à la vie scolaire. Aucune demande orale, mail, fax ou téléphonique ne sera acceptée.

Restauration

Durant les récréations de 10h10 et de 12h30, les élèves prennent un repas et/ou un goûter, qu’ils doivent, selon les besoins, apporter dans une mallette réfrigérée marquée à leur nom. Les parents doivent fournir un repas plus copieux aux élèves ayant des cours ou un atelier l’après-midi et leur donner suffisamment d’eau (surtout en période chaude).
Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, les emballages en verre sont interdits ainsi que les boissons gazeuses et canettes.

2. Assiduité et ponctualité

Conformément à l’article 3-5 du Décret de 1985, modifié par le Décret n°2004-885 du 27 Août 2004

Les élèves doivent respecter les horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps du collège. Tous les enseignements sont obligatoires y compris les enseignements facultatifs dès lors que l’élève y a été inscrit par son responsable légal.
Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés. Ils doivent également se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur est imposé.

Les enseignements

Le collège procède régulièrement à l’évaluation des connaissances des élèves. Les résultats de chaque élève sont consignés dans le carnet de correspondance.
Le carnet de correspondance est l’instrument de liaison entre la famille et le collège. Chaque élève doit l’avoir sur lui, en prendre soin et a l’obligation de le présenter à l’adulte qui le lui demande. En cas de refus ou d’oublis répétés, il s’expose à une punition voire une sanction.

Droits et obligations de la famille

Les familles s’engagent à suivre régulièrement le travail de l’élève. Elles peuvent consulter sur place le cahier de textes de la classe.
Deux rencontres parents/professeurs ont lieu au premier et second trimestre avec remise des bulletins trimestriels. Les dates des rencontres sont inscrites par l’élève sur le carnet de correspondance.
Les parents peuvent également, par le biais du carnet de correspondance, obtenir des rendez vous individuels avec les professeurs de leur enfant.
Les professeurs principaux effectuent le suivi des élèves en lien avec leurs collègues et le CPE.
Le carnet de correspondance doit être régulièrement consulté et signé des parents.

Les absences

Le contrôle des absences et des retards est effectué à chaque heure de cours par les professeurs et par tout personnel ayant en charge une classe ou un groupe d’élèves.

Les motifs légitimes d’absence sont : (BO n° 39 du 31/10/96)

Maladie de l’enfant
Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
Réunion solennelle de famille
Absence temporaire des personnes responsables

Démarches à effectuer en cas d’absence

Les parents ou le représentant légal doivent impérativement contacter le collège dès la 1ère heure d’absence de leur enfant, le jour même, par téléphone en précisant le motif et la durée probable de l’absence
Dès son retour au collège, l’élève doit d’abord justifier son absence auprès du CPE en présentant un billet d’absence complété et signé par le responsable légal. Ensuite, l’élève le présentera au professeur qu’il a en première heure. Cette formalité lui permet de reprendre les cours.
Pour une absence de 3 jours et plus, l’élève fournira un certificat médical. Toute absence non justifiée fera l’objet d’une convocation des parents.

Absentéisme et évaluation : les absences nuisent à la réussite scolaire

En cas d’absence à un contrôle de connaissances, si elle est justifiée, légitime, et lorsque cela est possible une épreuve de remplacement sera mise en place. Dans le cas contraire, elle se traduira par une note qui aura une incidence sur la moyenne.
A son retour l’élève doit se mettre à jour de l’avancement des cours et des contrôles.

Absences prévisibles

Des autorisations d’absence peuvent être accordées par le chef d’établissement à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Les retards

Les retards doivent revêtir un caractère exceptionnel.
Est considéré comme retardataire, tout élève qui arrive au Collège après la montée de la classe en cours soit à partir de 8H10.
Les retards aux intercours ne sont pas tolérés.

3. Discipline générale

Respect des biens

Le maintien en bon état des locaux, du mobilier et du matériel concourt au confort de tous et à la qualité du cadre de vie et de l’enseignement. Tous les élèves doivent être vigilants en ce domaine. Toute dégradation volontaire peut entrainer sanction et réparation. Un dédommagement financier peut être exigé aux parents.
Les manuels scolaires sont prêtés par l’établissement. Ils sont restitués en fin d’année scolaire.
La non restitution ou la dégradation d’un livre est à la charge des familles qui auront à en rembourser le prix, selon un barème forfaitaire correspondant au prix moyen de remplacement par un manuel neuf.

Sécurité et Discipline

Aucun objet ou produit pouvant mettre en cause la santé ou la sécurité des élèves n’est admis dans le collège, en particulier les objets pouvant blesser ou couper ou ceux pouvant léser l’organisme (produit inflammable, couteau, allumettes, médicaments, ciseaux à bouts pointus etc.…)
Les membres de la communauté scolaire (élèves, parents, enseignants, personnels de service et d’administration) s’interdiront tout comportement contraire au respect normalement dû à autrui.
Il est interdit à l’ensemble des personnes de fumer dans l’enceinte de l’établissement et de consommer des substances illicites, toxiques ou dangereuses. (décret du 15/11/2006)
L’accès aux classes est interdit aux élèves hors de la présence d’un responsable d’éducation.
Les téléphones portables doivent être éteints dès l’entrée dans l’enceinte de l’établissement. Leur usage est strictement interdit entre le premier et le dernier cours y compris pendant les récréations.
Les élèves sont encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre, de l’hygiène et du respect de l’environnement. Aucun objet ou déchet ne doit être jeté par terre, il doit être déposé dans les corbeilles ou poubelles prévues à cet effet.
Toute agression physique ou verbale est à proscrire.
La discrétion, la tolérance, le droit reconnu à chacun d’être maître de ses convictions sont autant de principes qui doivent inspirer le comportement de tous les élèves et membres de la communauté éducative. L’interdiction de tout prosélytisme ou propagande garanti ce droit.

Vie Collective

Le respect d’autrui est une nécessité impérieuse de la vie en communauté.
Les personnes fréquentant l’établissement doivent se présenter dans une tenue vestimentaire correcte. Ils s’abstiendront de porter des vêtements pouvant choquer la communauté scolaire. La coiffure et le maquillage doivent rester particulièrement discrets.
La tenue des collégiens se compose d’un polo ou d’une chemise de forme classique à manches courtes; pantalon ceinturé, jeans, pantacourt ou jupe au-dessous du genou.
Les T-shirts ou débardeurs ne sont pas permis tout comme les jeans taille basse ou troués.
Les chapeaux et casquettes sont interdits pendant les cours
L’absence répétée de tenue conforme engendre une punition prévue au règlement intérieur.

4. Education physique et sportive

Les cours d’E.P.S sont obligatoires pour tous les élèves sauf contre indication médicale.
Dans ce cas il sera exigé un certificat médical d’inaptitude (totale ou partielle) délivré par le médecin traitant de l’élève. L’élève doit présenter le certificat médical à l’infirmière puis au professeur d’EPS et enfin au CPE.
Exceptionnellement, une dispense d’activité sportive ponctuelle peut être accordée à la demande écrite du responsable légal. L’élève effectue alors la même démarche et doit assister au cours.

5. Punitions scolaires et sanctions disciplinaires

S’il le juge nécessaire le chef d’établissement peut décider, à titre conservatoire, d’interdire l’accès au collège à un élève, jusqu’à la réunion du conseil de discipline.

Chaque membre de l’équipe éducative ou le chef d’établissement appliqueront les punitions ou sanctions qu’ils jugeront pédagogiquement les plus appropriées vis à vis des élèves contrevenant au principe du règlement intérieur ainsi qu’aux nécessités de leur travail scolaire.
Les faits d’indiscipline, les transgressions ou les manquements aux règles de la vie collective peuvent faire l’objet soit de punitions, soit de sanctions disciplinaires. Ces mesures peuvent s’accompagner ou faire place à des mesures alternatives ou d’accompagnement.

Punitions scolaires

Elles peuvent être prononcées par l’équipe de direction, d’éducation, les enseignants ou le chef d’établissement sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative et s’appliquent notamment dans les cas suivants :
- les retards répétés (à partir de 3 retards) et injustifiés,
- les oublis de carnet de correspondance et de matériel scolaire,
- les sorties sans autorisation, les punitions non faites et les refus d’obtempérer

Les mesures qui relèvent des punitions scolaires sont :
- Les avertissements verbaux ou écrits dans le carnet
- Les devoirs supplémentaires
- Les heures de retenues – font l’objet d’une information écrite aux parents et au chef d’établissement
- Les exclusions ponctuelles de cours
- La confiscation d’un objet qui sera remis exclusivement aux parents.

Les Sanctions disciplinaires prononcées par le Chef d’Etablissement et /ou le Conseil de Discipline (BO n°8 13/07/2000)

Elles relèvent du chef d’établissement jusqu’à l’exclusion temporaire de 8 jours ou du conseil de discipline quelle que soit la nature de la sanction.

Aide et remédiation avant sanction disciplinaire : la fiche de suivi.

Le Chef d’Etablissement peut prononcer les sanctions suivantes :
- Avertissement officiel
- Blâme
- Exclusion temporaire de huit jours au plus

L’exclusion temporaire supérieure à 8 jours sans excéder un mois est prononcée par le conseil de discipline
L’exclusion définitive est prononcée par le Conseil de Discipline

Une sanction peut être assortie d’un sursis.
L’exclusion temporaire peut être assortie d’un sursis total ou partiel.
Pour l’exclusion définitive le sursis ne peut être que total.

Toute sanction disciplinaire est une décision nominative versée au dossier administratif de l’élève. Hormis l’exclusion définitive, toute sanction est effacée automatiquement du dossier de l’élève au bout d’un an à compter de la notification de la décision.

Dispositifs de prévention et d’accompagnement (Circulaire 27 mars 1997)
Une commission disciplinaire présidée par le chef d’établissement, composée de l’équipe pédagogique, du CPE et des personnels de santé, peut être réunie. Elle a un rôle de conciliation, de modération et de médiation. Elle peut prononcer des punitions, un travail d’intérêt scolaire ou un travail d’intérêt général en fonction de la faute commise.

6. Conseil de classe

Réuni chaque trimestre, il fait le bilan de la classe et de chaque élève. Au 3ème trimestre, il émet des propositions d’orientation et il est habilité à attribuer aux élèves selon les cas :
les félicitations qui valident l’excellence du travail et du comportement
les encouragements qui valident des efforts méritoires, sans critère de notation.
A l’inverse, il peut délivrer sur un imprimé joint au bulletin une mise en garde prononcée par le chef d’établissement.

7.Sécurité

Les élèves, le personnel de l’école, les parents doivent se conformer aux règles de sécurité interne à l’établissement. Les parents doivent faciliter les entrées et sorties des élèves de l’école en se conformant aux règles générales du code de la route. Aucun véhicule ne doit stationner en dehors des emplacements marqués sur le parking du club Al NASR (stationnement…)

8. Santé

Au moment de l’inscription les parents sont tenus de déclarer toute allergie et tout problème médical concernant leur enfant. De même, ils sont tenus de déclarer tout cas de maladie contagieuse survenant dans leur foyer.
Conformément à la réglementation locale, l’école établit un contrat avec un médecin qui organise chaque année un examen général pour les nouveaux élèves et certains niveaux de classe (CP, CM2..).
L’établissement dispose également d’une infirmière diplômée d’état qui fait partie de l’équipe éducative, elle intervient pour les petits soins et assure le suivi des projets d’accueil individualisé.
En cas de problèmes plus sérieux, les parents seront contactés et invités à reprendre leur enfant pour l’amener chez un médecin (ne pas oublier de signaler le changement de vos numéros de téléphone).
En cas d’urgence, le chef d’établissement ou un des responsables prendra toute initiative avec l’accord des parents. Si un contact ne peut être établi l’élève sera dirigé vers le Rachid Hospital (hôpital public le plus proche).
Aucun médicament ne doit être laissé à disposition des élèves. En cas de nécessité, les médicaments seront déposés à l’infirmerie avec leur ordonnance et ils seront pris sous contrôle de l’infirmière.

9. Transports scolaires

L’inscription au lycée donne accès à un service de transport scolaire assuré par une compagnie privée. Les utilisateurs doivent se conformer aux horaires et arrêts prévus. Une accompagnatrice, en plus du chauffeur, est chargée de la surveillance lors des trajets afférents aux horaires scolaires.

Les élèves doivent avoir une attitude calme et veiller à :
- voyager assis et rester en place pendant tout le trajet
- attacher leur ceinture
- avoir un comportement civil de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité
- il est interdit de toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées, les serrures ou dispositifs d’ouverture des portes
- il est interdit de détériorer le matériel, de porter sur soi et de manipuler des objets dangereux tels que couteaux, ciseaux.
- il est interdit de crier, cracher, manger, se bousculer ou se battre, de projeter quoi que ce soit, de poser les pieds sur les sièges

Les élèves doivent se conformer aux instructions de l’accompagnatrice.
Toute détérioration commise à l’intérieur du bus engage la responsabilité des parents.
Les parents sont également responsables de leurs enfants sur les trajets entre le domicile et le point d’arrêt du départ du véhicule le matin et après l’arrivée du véhicule l’après midi.
Tout manquement caractérisé à ces règles pourra amener l’exclusion de l’élève de l’utilisation du bus à titre temporaire ou définitif par décision du chef d’établissement.
Les arrêts sont définis par le service des transports scolaires.
Les élèves sont remis à la sortie du bus à la personne habilitée par les parents. En cas de l’absence de cette dernière, l’élève est ramené au lycée.
Dans le cas où exceptionnellement l’élève ne prend pas le bus, il convient de prévenir le chauffeur, la coordinatrice et l'enseignant par écrit. En indiquant le nom, prénom de l'enfant, classe et numéro du bus. Aucune demande par téléphone, mail, fax ne sera acceptée.
Aucun enfant ne voyagera, même par demande écrite des parents, dans un bus qui n’est pas le sien pour raison de sécurité.